Déposée le 26 mars 1999 par monsieur RAFFORT Lionel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JUMEAUX DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-19 du 7 mai 1999.
Le déposant est monsieur RAFFORT Lionel domicilié(e) Les Planets no 7, 73730 Rognaix, agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. ALLIANCE DISTRIBUTION en cours de constitution - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAFFORT Lionel - France.
La marque JUMEAUX DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784331.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUMEAUX DE SAVOIE est expirée depuis le 26 mars 2009.
RAFFORT Lionel a également déposé les autres marques suivantes : " JOYAU DES SAVEURS "
M. RAFFORT Lionel - Les Planets no 7, 73730 Rognaix, agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. ALLIANCE DISTRIBUTION en cours de constitution - France
M. RAFFORT Lionel - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48
Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19
- viande, poisson, et gibier ; extraits de viande, légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages) ; fromages bénéficiant d'une IGP Savoie à savoir : Emmental et Tomme ; huiles et graisses comestibles. - café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. - bières ; eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactés). Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. - " volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus " ; - " fruits conservés, séchés et cuits (à l'exception des pommes et des poires) ", " fruits conservés, séchés et cuits bénéficiant de l'indication géographique protégée " Pommes et poires de Savoie " " ; - " fromages bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée " Savoie " à savoir : " Reblochon " ".
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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